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| Sujet: FORMULAIRE v La justice magique Dim 15 Nov - 14:27 | |
| Fonctionnement Le Magenmagot sur ME Le Magenmagot est le Tribunal sorcier et un pouvoir exécutif. Si il décide des lois et des décrets à établir, il s'occupe également des sanctions et des amendes. En effet, c'est ici que se dérouleront les procès des sorciers, qu'importe les délits et les crimes. Que ce soit les mages noirs ou les petits voleurs, tout le monde passe devant le Magenmagot. Le déroulement d'une séance Nous ne détaillerons pas le déroulement de l'arrestation, propre à chaque représentant de la loi. Lorsqu'un sorcier doit se présenter devant le Magenmagot, ce dernier n'est pas obligatoirement représenté par un avocat ou un représentant, même si la loi est rarement maîtrisée par la plupart des sorciers qui n'exercent pas un métier dans la justice. (1) Le chef du Magenmagot cite la comparution : prénom(s) et nom(s) de famille de l'accusé, ainsi que le motif de la séance. (2) Dans le cas où l'accusé n'a pas d'avocat ou de représentant et qu'il plaide coupable, le Magenmagot se réunit durant le temps qui lui est nécessaire pour décider d'une sanction et/ou d'une amende à effet immédiat. (2.2) Dans le cas où l'accusé n'a pas d'avocat ou de représentant et qu'il plaide non-coupable, la procédure veut que, dans un premier temps, les ministres-juges interrogent le sorcier afin d'avoir les arguments contrant le chef d'accusation. (3) Dans un second temps, il est demandé de citer à comparaître des témoins à charge, qui seront questionnés par le Magenmagot afin de vérifier la fiabilité du témoignage et la concordance des faits entre les différents points de vue. Le nombre de témoins n'est nullement limité. (4) Enfin, les ministres-juges se retirent pour délibérer sur le statut de l'accusé (coupable ou non-coupable), ainsi que la sanction – dans le cas où il est coupable. (5) Dans le cas où l'accusé a un avocat ou un représentant et qu'il plaide non-coupable, le représentant choisira quand intervenir au cours du procès afin de défendre le sorcier jugé. Cela peut être lors d'une question entre un ministre-juge et l'accusé que lors d'une question entre un ministre-juge et un témoin. La procédure est la même : questionnements de la part du Magenmagot, citation à comparaître des témoins à charge, délibération et rendu de jugement. - Voici, à titre d'exemple, le déroulement d'un jugement du point de vue du chef du Magenmagot a écrit:
- « Monsieur Jurgen Youngblood, vous êtes accusé d'avoir fait passer des messages secrets au sein du Daily Prophet au profit des mangemorts, ayant ainsi un rôle indirect sur diverses attaques des partisans de Vous-Savez-Qui. Les preuves indiquent notamment votre implication dans [liste exhaustive]. Que plaidez-vous ? […] Avez-vous des témoins à charge ? […] Nous allons à présent délibérer. Pour les personnes qui souhaitent l'inculpation de l'accusé, levez la main. […] Pour les personnes qui souhaitent l'abandon [complètes ou non] des charges, levez la main. [...] »
Comment faire comparaître quelqu'un ? Sur Maraudeurs ERA, nous avons décidé que tout membre du forum peut demander à faire comparaître quelqu'un à partir du moment où il a été témoin des faits. Pour cela, le Magenmagot vous demande de remplir ce formulaire ci-dessous. Formulaire Pseudo : @"ici" Membre ayant commis une infraction : ici Crime/Délit/Infraction observé(e) : ici en une phrase Description brève des faits : ici en quelques phrases
En remettant cette missive au Magenmagot, je jure de la véracité de mes propos et m'engage à venir au procès en tant que témoin à charge. Comme une enquête sera ouverte, j'ai conscience de m'exposer à des sanctions si mes propos se révèlent diffamatoires. - Code:
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<blockquote><sst> Pseudo </sst> : @"ici" <sst> Membre ayant commis une infraction </sst> : ici <sst> Crime/Délit/Infraction observé(e) </sst> : ici en une phrase <sst> Description brève des faits </sst> : ici en quelques phrases
En remettant cette missive au Magenmagot, je jure de la véracité de mes propos et m'engage à venir au procès en tant que témoin à charge. Comme une enquête sera ouverte, j'ai conscience de m'exposer à des sanctions si mes propos se révèlent diffamatoires. </blockquote> Les sanctions possibles Une fois que le procès a lieu, un verdict sera prononcé par le Magenmagot. Dans le cas où l'accusé est non-coupable, il en ressortira libre comme l'air - avec une facture s'il a pris un avocat. Dans le cas où l'accusé est coupable, en plus d'une facture, il sera sanctionné pour son infraction à la loi. Vous pouvez retrouver les sanctions possibles dans ce sujet. maraudeurs era (art'n'stick) |
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