JUSTICE √ le Magenmagot et les lois - politique

Le Département de la Justice Magique est le plus grand département du Ministère de la Magie. A l'exception du Département des Mystères, les autres départements dépendent de lui directement. Pilier central de la politique et de la sécurité du monde sorcier, il est subdivisé afin de maintenir le respect de la loi dans différents cas de figure. Que ça soit un crime rapporté par les aurors, une infraction relevée par la police magique (les tireurs d'élite), l'usage abusif de la magie ou un détournement d'objet moldu, le sorcier accusé peut être présenté au Magenmagot.

CRÉDITS : L'annexe du Magenmagot est tirée de l'univers de JK Rowling, des informations récoltées sur l'encyclopédie HP et des articles rédigés sur Harry Potter et le Droit.
Cette annexe est adaptée au forum Marauders Era.



Beaucoup d'écrits se sont perdus au cours de l'histoire. Il est aujourd'hui difficile de dater certains départements ministériels ou même certaines lois, car il y a quelques siècles, les lois se transmettaient oralement. On remonterait la création du Magenmagot en 1544, seule partie de date visible d'un compte-rendu de jugement. En deux siècles, très peu d'écrits ont été conservés, jugés inutiles à la mort des sorciers condamnés. Depuis le XVIIIè siècle, le fait de rédiger la réglementation et les événements historiques sur parchemins est de plus en plus systématique, notamment grâce à la création du Code International du Secret Magique en 1692, qui fera dissoudre le Conseil des sorciers en 1707 pour créer le Ministère de la Magie. C'est à cette date que le Magenmagot est rattaché au Ministère de la Magie, occupant ainsi une place importante. En effet, s'il faut onze années à Ulick Gamp, premier sorcier à avoir le titre de Ministre de la Magie, pour créer le département de la Justice Magique (1718), département qui englobe aujourd'hui le tribunal magique (Magenmagot), les Aurors, la police magique, le service des usages abusifs de la magie et le service des détournement de l'artisanat moldu.



Rappel : Le Magenmagot

Constitué d'une trentaine de sorciers qui ont prouvé leur ascendance magique d'au moins deux générations, les membres sont élus pour trois ans. Leur fonction a été modifié au cours des siècles, rendant parfois obscure leur rassemblement, mais elle est aujourd'hui bien définie :

- Tout sorcier accusé de crime et/ou d'infraction passe devant le Magenmagot, qui décidera alors de la peine encourus et du montant de l'amende à payer.
- Tous les décrets et les lois applicables à l'ensemble de la société en temps de crise qui réduit ou modifie les libertés de chacun, passe au jugement du Magenmagot. Chaque règlement nécessite la majorité absolue pour faire parti des lois magiques, applicables dans la population sorcière et dans l'enceinte de Poudlard.

Outre le fait d'avoir pour titre « membre du Magenmagot », les sorciers membres votent pour un président, qui aura pour fonction de siéger en tant que Ministre-juge lors des affaires et dont le titre sera « chef du Magenmagot ». Que ça soit pour les sorciers adultes ou les mineurs, il présidera le tribunal. Il est rare qu'un sorcier fasse plus d'un mandat au Magenmagot afin de garder une équité, une justesse et du renouveau dans les décisions juridiques et politiques.

Sur le forum 9 membres actifs et souhaitant intégrer le Magenmagot sont élus pour jouer le rôle du tribunal. Ils gardent ce rôle durant 6 mois IRL . Ils votent entre eux pour décider qui sera le Chef du Magenmagot. Tout se déroule dans cette partie dédiée.



Nous ne détaillerons pas le déroulement de l'arrestation, propre à chaque représentant de la loi. Lorsqu'un sorcier doit se présenter devant le Magenmagot, ce dernier n'est pas obligatoirement représenté par un avocat ou un représentant, même si la loi est rarement maîtrisée par la plupart des sorciers qui n'exercent pas un métier dans la justice.

(1) Le chef du Magenmagot cite la comparution : prénom(s) et nom(s) de famille de l'accusé, ainsi que le motif de la séance.
(2) Dans le cas où l'accusé n'a pas d'avocat ou de représentant et qu'il plaide coupable, le Magenmagot se réunit durant le temps qui lui est nécessaire pour décider d'une sanction et/ou d'une amende à effet immédiat.
(2.2) Dans le cas où l'accusé n'a pas d'avocat ou de représentant et qu'il plaide non-coupable, la procédure veut que, dans un premier temps, les ministres-juges interrogent le sorcier afin d'avoir les arguments contrant le chef d'accusation.
(3) Dans un second temps, il est demandé de citer à comparaître des témoins à charge, qui seront questionnés par le Magenmagot afin de vérifier la fiabilité du témoignage et la concordance des faits entre les différents points de vue. Le nombre de témoins n'est nullement limité.
(4) Enfin, les ministres-juges se retirent pour délibérer sur le statut de l'accusé (coupable ou non-coupable), ainsi que la sanction – dans le cas où il est coupable.
(5) Dans le cas où l'accusé a un avocat ou un représentant et qu'il plaide non-coupable, le représentant choisira quand intervenir au cours du procès afin de défendre le sorcier jugé. Cela peut être lors d'une question entre un ministre-juge et l'accusé que lors d'une question entre un ministre-juge et un témoin. La procédure est la même : questionnements de la part du Magenmagot, citation à comparaître des témoins à charge, délibération et rendu de jugement.

Voici, à titre d'exemple, le déroulement d'un jugement du point de vue du chef du Magenmagot a écrit:

« Monsieur Jurgen Youngblood, vous êtes accusé d'avoir fait passer des messages secrets au sein du Daily Prophet au profit des mangemorts, ayant ainsi un rôle indirect sur diverses attaques des partisans de Vous-Savez-Qui. Les preuves indiquent notamment votre implication dans [liste exhaustive]. Que plaidez-vous ? […] Avez-vous des témoins à charge ? […] Nous allons à présent délibérer.  Pour les personnes qui souhaitent l'inculpation de l'accusé, levez la main. […] Pour les personnes qui souhaitent l'abandon [complètes ou non] des charges, levez la main. [...]  »

Les avocats et les représentants exercent la même fonction au sein d'un jugement. Cependant, les avocats ont un diplôme et sont très coûteux. Ce fût pour cette raison que durant des siècles, ce métier avait dû mal à voir le jour : les accusés préféraient se défendre eux-même, n'ayant pas assez d'argent pour se payer un avocat. Ce fut alors qu'un nouveau statut naquit le 28 juin 1888 : le représentant. C'est une personne qui connaît très bien la loi et qui peut aider à la défense d'un sorcier lorsqu'il est accusé d'un crime ou d'une infraction. Généralement, le représentant est considéré comme un sorcier qui a pour fonction avocat de la défense. Néanmoins, il le fait pro bono, à la différence d'un avocat classique. C'est d'ailleurs la condition sine qua none. Un représentant ne se fait pas payer par l'accusé ou par une tierce personne pour un procès. Dans le cas où le représentant est employé par l'accusé ou par une tierce personne, en recevant une somme d'argent ou l'équivalent en bien matériel ou territorial, la décision du procès à laquelle le sorcier a été représentant est révoquée. Le Magenmagot devra se réunir pour un nouveau procès.

Le décret du 28 juin 1888 stipule qu'un représentant est obligatoire pour les sorciers ayant un statut particulier de part une particularité physique, mentale ou magique ci-dessous :

- perte d'un membre partiel ou total,
- capacité mentale altérée et prouvée par un certificat médical délivré par un psychomage,
- pathologie psychologique avérée par un certificat médical délivré par un psychomage,
- toute créature surnaturelle (vampire, loup-garou, harpie, obscurus, maledictus) qu'elle ait commis un crime ou une infraction lorsqu'elle était encore de nature sorcière ou de sa présente nature.

Le monde magique est régie par des lois et des décrets. Ci-dessous vous trouverez une liste de celles appliquées dans le contexte de ME. Si vous êtes membre du Magenmagot vous pouvez voter pour en ajouter. Si vous êtes Directeur de Département magique vous pouvez proposer un décret au Magenmagot qui votera pour sa mise en place.


Une loi est un ordre formelle et détaillée de ce qu'il faut faire, s'appliquant à l'ensemble des individus.
Un décret est une règle qui fait appliquer la loi dans la vie quotidienne. Il peut être contesté et supprimé par choix démocratique. Pour supprimer une loi, par contre, il faut faire voter une autre loi.

Sur ME les lois sont votées et proposées par le Magenmagot, qui est la seule autorité ayant ce pouvoir. Les décrets, cependant, peut être proposés par le Ministre de la Magie et par les Directeurs de Ministère.  C'est cependant le Magenmagot qui votent leur mise en pratique ou qui les conteste.

- La Loi de Gamp ou La Métamorphose : La magie conjure et ne crée que des éléments qui ne durent pas. Il existe cinq éléments qu'il est impossible de créer par magie à partir de rien : la nourriture, l'amour, l'argent, la vie et la matière. Outre ces éléments, la magie peut créer des formes et des éléments, qui restent cependant éphémères.

- La loi de Cadmus ou La Résurrection : La mort est paisible pour les défunts et la magie ne saurait ramener un être tel qu'il fut autrefois. S'il est possible de transformer un cadavre par le sortilège d'Inferi, ou de parler aux morts par le biais de la Pierre de Résurrection (une des Reliques de la Mort) il est impossible de ramener un être perdu tel qu'il était. Il ne restera qu'un emprunte sur terre, un fantôme ou un corps vide de toute émotion.

- La loi de Stocker ou L'Immortalité : La vie est éphémère et il ne peut en être autrement. Les sorciers peuvent rallonger leur vie mais elle atteindra inévitablement sa fin dans la mort. L'immortalité ne peut être créée par magie : la pierre philosophale et les Horcruxes rallongent l'existence sans rendre immortels. De même, devenir un vampire ou un fantôme c'est n'être que le reflet d'un être vivant.

légende :

Loi ministérielle
Décret d'application


- Aucun sorcier n'a le droit d'ôter sa liberté de choix, d'opinion et de croyances à un autre sorcier.
Le sortilège d'Impero est déclaré impardonnable. Son utilisation prouvée et consciente est passible d'un emprisonnement à vie à Azkaban

- Aucun sorcier ne peut être réduit en esclavage par un de ses paires.
Un sorcier peut posséder une créature magique et devenir le garant de la protection de son existence  (loi sur l'esclavage des elfes de maison)

- Tout sorcier doit pouvoir prouver de son ascendance magique ou de son appartenance au monde magique devant un membre de l'autorité magique.
La baguette magique est choisie comme carte d'identité pour chaque membre de la société magique. A l'exception des Cracmols et des enfants de moins de dix ans, dont l'ascendance est prouver par un tuteur légal.


- Aucun sortilège allant à l'encontre des lois fondamentales sur la magie ne sera autorisé.
La vente de sortilège de filtres d'amour puissant est réglementée pour les raisons médicales.
La vente d'ingrédients servant à la création de la potion d'Amortencia ne sauraient être vendus ensemble sans une autorisation ministérielle écrite du demandeur
Tout sortilège visant à ramener un défunt à la vie est strictement interdit

- L'expérimentation magique sur un être vivant animal ou moldu est strictement interdit.
Il est formellement interdit de créer un animal magique par expérimentation.
Il est formellement interdit d'atteindre à l'intégrité physique d'un moldu en utilisant la magie
Les expériences magiques visant à modifier les capacités ou l'absence de capacité magique d'un individus sont formellement interdites et sont passibles d'un emprisonnement à vie à la prison d'Azkaban


- Un sorcier peut épouser en toute conscience tout sorcier voulant lier sa vie à la sienne sans distinction d'origines, de sexe ou de croyance.
Le mariage entre deux sorciers du même sexe est légal
L'adoption d'un enfant par deux sorciers du même sexe est autorisé

- Chaque sorcier est libre d'exercer sa religion dans les lieux de culte assuré par le ministère.
Dans Poudlard, chaque religion sera représentée par des lieux de culte dédiés.  Les sorciers peuvent se regrouper en toute liberté pour exercer leurs cultes.

- Aucune atteinte à l'intégrité d'un autre sorcier ayant pour motif ses préférences sexuelles ou sa croyance ne saurait être toléré.   
A Poudlard, comme dans tout enseignement supérieur proposé, un employé sera désigné comme représentant afin d'apporter soutien et rapport s'il y a préjudice, conseil s'il y a questionnement.


- Chaque lieux administratif, politique et d'éducation magique devra être ensorcelé par un sortilège de Repousse-moldu.

- Il est formellement interdit d'ensorceler tout objet moldu.
Le ministère des incidents moldus se réservent le droit de confisquer, annihiler et détruire tout objet moldu ayant été ensorcelé.
Les Oubliators auront l'obligation d'intervenir à chaque incidents comprenant un objet moldu et la présence d'un moldu au moins, afin d'effacer les souvenirs de ce dernier.

- Aucun moldu n'aura droit d'habiter, de travailler ou de devenir citoyen du monde magique.
Les enfants nés-moldus sont reconnus comme appartenant aux deux mondes et peuvent vivre, travailler et être citoyens du monde magique sans qu'il ne leur soit jamais demandé de choisir entre le monde moldu et le monde magique.


- Toute personne accusée d'un acte délictueux est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie au cours d'un procès public où toutes les garanties nécessaires à sa défense lui auront été assurées.
Si un sorcier n'a pas les moyens d'avoir un avocat, un représentant peut lui venir en aide. C'est un sorcier qui doit avoir des connaissances en lois magiques et qui accepte de défendre l'accusé pro bono.
Un représentant est obligatoire pour les sorciers ayant un statut particulier de part une particularité physique, mentale ou magique.


- Il est interdit de créer un animal magique.
Toute expérimentation sur un animal moldue ou magique, dans le but de créer une nouvelle espèce est strictement interdite. Elle mettrait en péril l'équilibre de notre monde et de son environnement.

- Il est interdit d'atteindre à la vie d'un animal magique, quelque soit sa catégorie.
Les animaux de Catégorie XXXXX doivent être protégés et enfermés dans des sanctuaires naturels faits pour les accueillir et respectant leurs besoins vitaux.
Aucune vente d'un animal de Catégorie XXX et supérieures n'est autorisée

- Toute créature qui mettrait en péril la vie d'un membre de la communauté magique devra être annihilée ou à défaut contrôlée.
Le ministère des créatures magiques possède le droit et le devoir de contrôler les créatures magiques suivantes : vampire, goule, lycanthropes, géant et harpie. Un registre devra être créé et tenu à jour afin d'assurer la sécurité des sorciers.
Les lycanthropes devront se soumettre à une surveillance ministérielle les soirs de pleine lune, afin de ne pas mettre en péril la vie des citoyens du monde magique.
Le ministère a le devoir de mettre en œuvre toute expérimentation pour assurer la protection des citoyens du monde magique face aux créatures maudites.

- L'élevage d'animal magique ne peut se faire que sous conditions : respect de l'animal, autorisation ministérielle pour un élevage sur le territoire, connaissances nécessaires sur l'animal.
Le sorcier qui fait la demande d'un élevage doit avoir la place nécessaire afin que les conditions de vie soient acceptables pour les animaux.
Le sorcier doit prouver ses connaissances sur l'animal qu'il désire élever.
Seule la validation de la demande ministérielle peut permettre au sorcier de faire un élevage. Ce document est à conservé et à présenter en cas de contrôle.
Un contrôle de tous les élevages doit s'effectuer annuellement.

Dans le monde magique, toutes les infractions à la loi sont jugés devant le Magenmagot - des plus légères au plus grave. Le Magenmagot représente le pouvoir judiciaire dans le monde Magique, il décide des sanctions. Il n'a cependant pas pour rôle d'être punitif, soucieux de faire régner l'ordre et la justice avant tout. C'est pourquoi chaque sanction est pensé au vue de la gravité des actes et peut prendre des formes diverses, parfois très originales.

Parce qu'il n'est pas punitif, le Magenmagot a pour rôle de protéger la population des sorciers et mages noirs les plus dangereux. C'est pourquoi la prison d'Azkaban a été créée : afin d'éloigner les sorciers et mages noirs qui représentent un risque avérés pour la société. C'est pourquoi tous les sorciers coupables ne sont pas envoyés à Azkaban. De même, peu de prisonniers sont enfermés à vie.

Les infractions sont séparées en trois grandes catégories selon leurs gravités.  

Les crimes

représentent les infractions les plus graves dans le monde magiques. Ils comprennent les meurtres volontaires, les actes terroristes, l'utilisation des sortilèges impardonnables. Les membres des Mangemorts et de l'Ordre du phénix sont considérés comme des terroristes et rentrent dans cette catégorie : ils utilisent la violence et/ou le meurtre pour faire valoir leur vision idéologique et politique.

Que le sorcier soit mineur ou majeur, s'il est condamné coupable, il sera obligatoirement envoyé à Azkaban pour ses crimes. La longueur de l'incarcération dépendra de la gravité de l'acte, de la récidive ou encore de la dangerosité du sorcier. Cependant il existe des cas où l'emprisonnement à vie est inévitable :
- Lors de l'utilisation d'un Imperio sur un autre sorcier;
- Lors de meurtres prémédités et en série;
- Lors de l'utilisation d'un Avada Kedavra;
- Lors d'un acte terroriste ayant causé la mort de plusieurs êtres magiques et/ou non-magique;

l'autorité en charge et exception
Les Aurors sont en charges des crimes dans le monde magique. Lorsqu'ils arrêtent un sorcier présumés coupables, ce dernier est présenté devant le Magenmagot dans les 24 heures. Exception faite lorsque la folie (ou l'utilisation de l'Impero) sont soupçonnés : alors le présumé coupable devra suivre un ensemble de test psychomagiques et sera présenté devant le Magenmagot une semaine après son arrestation. Lorsque la folie est avérée, le coupable pourra être interné à Sainte-Mangouste ou à l'Institut de Bangour (Institue pour Sorciers et Sorcières déments).

Les délits

représentent les infractions les plus courantes, moyennement graves, dans le monde magique. Ils comprennent des infractions de plusieurs natures pouvant aller du vol de biens, au duel illégal, au refus de se recenser en tant qu'Animagus ou que créature, ou à la révélation du monde de la magie auprès d'un moldu.  Tous les actes qui vont à l'encontre d'une loi ou d'un décret, causant un tord moral ou physique à un tiers (sans causer la mort) est considéré comme un délit.  

Quand le sorcier est majeur, il peut encourir des peines d'emprisonnements ne dépassant pas 10 années, lorsque son délit est d'une gravité avérée (torture, atteinte à l'intégrité morale et physique d'un être magiques ou non magique). Cependant, la plupart des délits n'impliquent pas d'emprisonnements à Azkaban, le Magenmagot préférant avoir un rôle d'éducation et d'ordre auprès des sorciers coupables. Cependant en cas de récidive, la baguette du coupable peut être bridée avant d'être simplement confisquée avec l'interdiction d'en posséder une à nouveau.

C'est pourquoi, même si tous les sorciers coupables de délits payent des contributions et des dommages aux victimes et au Ministère de la magie, ils ont bien souvent des Actions d'Engagement Citoyens à réaliser : cela peut aller des travaux publics à des heures d'engagement civil auprès du ministère de la magie ou des victimes de leurs actions. Le but étant de redonner un sens de la justice, de la discipline et de la solidarité à ces sorciers. Le Magenmagot est seul décisionnaire de ces actions qui peuvent varier selon les cas.

l'autorisé en charge et exception
Les tireurs d'élite à la baguette magique sont en charge des délits dans le monde magique. Lorsqu'ils arrêtent un sorciers présumés coupables, ce dernier passe devant le Magenmagot entre 7 et 14 jours après son arrestation. En attendant, il est placé sous la Surveillance des Délits Magiques (un groupe de sorcier du ministère devant lesquels ils doivent se présenter tous les matins à 9h) et sa baguette est confisquée. Les sorciers mineurs ne sont jamais emprisonnés à Azkaban pour des délits, cependant selon la gravité des actes leurs parents et/ou tuteurs légaux peuvent être emprisonnés à leur place. Enfin les créatures qui refusent de se faire recensées et qui sont attrapées, sont inscrites dans le recensement et sont obligées de se présenter au ministère pour leur transformation ou tous les soirs (pour les vampires) pour être surveillés. S'ils manquent un rendez-vous, ils seront exécutés.

Les contraventions

représentent les infractions les moins graves et les plus surprenantes bien souvent. Elles comprennent des infractions de différentes natures allant de l'ensorcellement d'objets moldus, à des courses de balais dans l'espace public ou encore à la possession d'animaux de catégories interdites. Tous les actes qui vont à l'encontre d'une loi ou d'un décret, en ne causant qu'un désordre matériel, est considéré comme une contravention. 

Quand le sorcier est mineur il peut se voir bridé sa baguette et devoir faire des travaux d'intérêts généraux (plus souvent le nettoyage des locaux du Ministère) en dehors de ses heures de cours à Poudlard.
Quand le sorcier est majeur il devra payer une amende et/ou des dommages et intérêt selon la nature de sa contravention. Il se verra aussi confisqué les objets du délits, ce qui peut aller jusqu'à la confiscation de sa baguette et l'interdiction d'en posséder une nouvelle.  

l'autorité en charge et exception
Le plus souvent les tireurs d'Elite à la baguette magique sont en charge des contraventions. Cependant tous les sorciers peuvent porter plainte pour les dénoncer directement auprès du Magenmagot. Les présumés coupables passent devant le Magenmagot entre 14 jours et 1 mois après le dépôt de plainte ou l'arrestation. Leur baguette est cependant bridée jusque là et les objets du délit sont confisqués pour être annihilés ou détruits par les Réparateurs .


Sur Maraudeurs ERA chaque membre récolte des points. Il peut les utiliser pour acheter des nouvelles facultés ou des cadeaux graphiques. Cependant, il a été décidé que pour pimenter le jeu, ces points peuvent être récupérés en cas d'arrestation de votre personnage. S'il est jugé coupable, il peut payer des dommages et intérêts ou une amende - la somme représente le nombre de points qui vous sera retiré.
Cependant, le Magenmagot doit respecter le barème ci-dessous :

- Contravention mineur : de 0 à 50 points.
- Contravention majeure : de 50 à 100 points.
- Dommages et intérêts pour un délit : de 50 à 150 points.
- Dommages et intérêt pour un délit majeur : jusqu'à 300 points maximum.
Il est interdit de faire perdre plus de 300 points d'un coup à un condamné coupable.

Si le membre ne possède pas assez de point, il doit réaliser un des défis écritures (tiré au dés) afin de récolter les points manquants.